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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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De la maxime. Les avocats sont maîtres de leur tableau

Derouet Alfred
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Mémoire pour dame Jeanne de Saint-Remy de Valois, épouse du ...

Doillot Jacques-François-Henry, La Motte Jeanne de Valois-Saint-Rémy
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Décret du 15 juillet 1858, sur le service spécial de la gend...

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Mémoire des princes du sang, pour répondre au mémoire instru...

du 15 novembre 1716 et à celui du 9 décembre suivant
Milain
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Cour impériale de Paris. Mémoire pour Mme de Colmont, intimé...

Chauvelot, Colmont Louis-Auguste de-Just de
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Thèses de droit français et romain. Sur la matière de la ven...

Faculté de droit de Paris, 11 mai 1819
Blondeau Jean-Baptiste-Hyacinthe
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Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le...

contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté
Lacroix
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Moyens pour restablir le collège de Dormans, dit de Beauvais...

conformément à la fondation
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Loi des 21-29 mai 1858 et circulaire ministérielle du 2 mai ...

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