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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Image de Programme sommaire du cours de Code civil

Programme sommaire du cours de Code civil

Folleville Daniel
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
31,00 €
Image de Théorie des lois criminelles. Tome 1

Théorie des lois criminelles. Tome 1

suivie du Sang innocent vengé ou discours sur les réparations dues aux accusés innocents
Brissot de Warville Jacques-Pierre, Dupaty Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
29,00 €
Image de Saintes-Maries-de-la-Mer. Canal des Launes. Réponse de Soulès et autres à Digoin

Saintes-Maries-de-la-Mer. Canal des Launes. Réponse de Soulè...

liquidateur et actionnaire de la Société agricole de la Basse-Camargue
Billot Frédéric
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,00 €
Image de Thèse de doctorat. Du Casier judiciaire et de la loi du 5 août 1899

Thèse de doctorat. Du Casier judiciaire et de la loi du 5 ao...

Faculté de droit de Dijon, 26 juillet 1900
Collardot J., Université de Bourgogne. UFR de droit et science politique
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
18,00 €
Image de Traité des délits, des peines et des procédures en matière d'eaux et forêts

Traité des délits, des peines et des procédures en matière d...

Dralet Étienne-François
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
24,50 €
Image de Lois des bâtimens ou Le nouveau Desgodets. Tome 1

Lois des bâtimens ou Le nouveau Desgodets. Tome 1

Lepage P.
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,50 €
Image de De la législation et de l'administration de la justice ou Des réformes législative et judiciaire

De la législation et de l'administration de la justice ou De...

Limouzineau
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
31,50 €
Image de Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 3

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à...

Denisart Jean-Baptiste, Varicourt Charles Jacques Boudequin de
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
47,00 €
Image de Régime des eaux ou Des rivières navigables, flottables ou non, et de tous les autres cours d'eau

Régime des eaux ou Des rivières navigables, flottables ou no...

Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers
Garnier François Xavier Paul
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
25,50 €