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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Image de Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris

Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la v...

Charles IX, Louis XIV

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

16,50 €

Image de Declaration du roy du 16 may 1635, portant attribution aux vendeurs et controlleurs de vins

Declaration du roy du 16 may 1635, portant attribution aux v...

Louis XIII

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

9,50 €

Image de Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie

Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le servic...

tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées

Louis XV

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

9,50 €

Image de Coutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 1

Coutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 1

Fourré

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

33,00 €

Image de Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et legum delectus. Tome 1

Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et...

Domat Jean, Bouchevret Benoît l'Usurier de, Héricourt du Vatier Louis d'

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

33,00 €

Image de Codification de diverses dispositions en vigueur, concernant les commissions administratives

Codification de diverses dispositions en vigueur, concernant...

des hospices et des bureaux de bienfaisance

Dupire

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

16,00 €

Image de Thèse de doctorat. La Situation de la Crète au point de vue du droit international

Thèse de doctorat. La Situation de la Crète au point de vue ...

Faculté de droit de Paris

Couturier Henri

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

21,50 €

Image de Thèse de doctorat. Du recouvrement des frais dus aux notaires. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Du recouvrement des frais dus aux notaire...

Denizot Paul

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

18,00 €

Image de Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 1

Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du ...

tant des pays de coutume que des pays de droit écrit

Molières-Fonmaur Benoît-Léon

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

26,00 €