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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Reponse au second memoire imprimé sous le nom du Pere Girard...
pour le Père Etienne-Thomas Cadière
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Griefs que fournit L.-J. Cousin, marchand brasseur appellant...
et de biens du Châtelet de Paris du 9 aoust 1730, contre A.-M. de la Verge sa femme, intimée
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Les Avis donnez en execution de l'arrest du Grand Conseil du...
Pour servir au procez entre C. de S. Germain et N. Blegny, J. Garrus soy-disans docteurs en medecine
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Arrêts du grand conseil, des 10 mars 1648 et 31 décembre 166...
Les docteurs en l'Université de Montpellier, Reims pourront pratiquer à Paris et ses faubourgs
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Mémoire signifié pour la veuve et héritiers du sieur G.-F. Q...
appelants, contre A.Guyot Desfontaines, héritière du feu sieur abbé Desfontaines, son oncle, intimée
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La Cour d'appel à l'hôtel de ville d'Angers, 1800-1885
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Fête de l'Agriculture, discours. Temple de la Loi à Bruxelle...
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Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760
concernant les régimens d'infanterie allemande qui sont à son service
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Memoire instructif du 6 avril 1718, au sujet du nouveau regl...
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