Filtrer par prix
Filtrer par attribut
DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Extrait des arrests rendus aux conseils d'Etat et privé du r...
qui prennent faussement la qualité de chevalier de l'ancien ordre du Saint Esprit de Montpellier
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Memoire des gardes du corps du roy, servant de replique a ce...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Arrest de la cour de parlement du 6 mai 1766, qui prive Thom...
et dignités et le condamne à avoir la tête tranchée en place de Greve. Tomé 2
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Précis et résumé des faits et des preuves les plus important...
contre madame de Saint-Vincent
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Memoire pour les prévôt, bourguemaîtres, habitans et communa...
en opposition, contre les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de Neuwiller, deffendeurs
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Ro...
contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Essai sur la symbolique du droit. De l'usage de pendre la cr...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Du régime pénitentiaire
Emprisonnement cellulaire et patronage des libérés adultes
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784
concernant la formation et la solde de ses régimens de dragons
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €