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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Image de Lettres imprimées dans la gazette russe de Saint-Pétersbourg contre la Revue des deux mondes

Lettres imprimées dans la gazette russe de Saint-Pétersbourg...

et son directeur, et qui donnent lieu au procès pendant, devant le tribunal
Chasles Philarète
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Résultats de l'application de la loi du 23 décembre 1874

Résultats de l'application de la loi du 23 décembre 1874

concernant la protection des enfants placés en nourrice
Ledé Fernand
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Image de Discours d'ouverture de conférence, Barreau de Paris

Discours d'ouverture de conférence, Barreau de Paris

Desmarest Ernest, Ordre des avocats
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Image de Mémoire pour C.-M. de Créquy, marquis de Créquy contre F.-L.-M. Le Jeune de la Furjonnière

Mémoire pour C.-M. de Créquy, marquis de Créquy contre F.-L...

soi-disant comte de Créquy et contre les sieurs Le Jeune, ses freres
Créquy Charles-Marie, Treilhard Jean-Baptiste, Lambon de, Tronchet François-Denis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Image de Ordonnance du roi du 17 juillet 1777, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majesté

Ordonnance du roi du 17 juillet 1777, concernant le régiment...

Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Image de Arrest de la cour des monnoyes, concernant le reglement et ordre qui doit estre observé en icelle

Arrest de la cour des monnoyes, concernant le reglement et o...

par les presidents, conseillers et gens du Roy, en l'exercice de leurs charges
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Dernier mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France

Dernier mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair d...

contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel et autres
Auberteuil d'
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste Girard, jesuite

Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste G...

Pour C. Cadiere de Toulon querellante en crimes d'enchantement contre ledit Pere Girard, querellé
Chaudon, Villeneuve d'Ansouis Théodore de, Cadière Catherine
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Compagnie des Indes

Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Comp...

Dupleix Joseph François
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €