Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Observations sur les reponses personnelles du P. Girard, jes...

Chaudon
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €

Réponse pour le Sieur Croze-Magnan au premier aperçu de l'af...

contre la Société Robillard-Péronville et Laurent
Croze-Magnan Simon-Célestin, Billecocq Jean-Baptiste-Louis-Joseph
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €

Observations en réponse au mémoire de M. Lenoir

Kornmann Guillaume
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €

Dernières réflexions sur les articles relatifs aux travaux p...

dans L'Indicateur des 28, 29, 30 décembre 1828
Trigant Gautier Jean-Pierre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Ordonnance du roi du 21 decembre 1762 concernant la cavaleri...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Réponses aux prétendus moyens de nullité proposés par madame...

pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France
Richelieu Louis-François-Armand de Vignerot Du Plessis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Code général des lois françaises

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Factum I-IV pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Ot...

de feu C. Jansénius évêque d'Ipre contre le P. Cornélius Hazart, et M. Antoine Hoefslaegh
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Correspondance avec M. le chevalier de Crillon, sur le proje...

imputé au conseil de Pondichéry, par le sieur Tolendal. Cahier 2
Eprémesnil Jean-Jacques Duval
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €