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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Image de Le sténographe des tribunaux, recueil de documents judiciaires

Le sténographe des tribunaux, recueil de documents judiciair...

Grosselin Augustin, Prévost Hippolyte

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,50 €

Image de Réponse au Mémoire de M. Félix-Amédée Messier, daté de Paris, 8 juillet 1853

Réponse au Mémoire de M. Félix-Amédée Messier, daté de Paris...

Benaïs Vital

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,50 €

Image de Ordonnance du roi du 22 juin 1755, sur l'exercice de la cavalerie

Ordonnance du roi du 22 juin 1755, sur l'exercice de la cava...

Louis XV

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,50 €

Image de Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de la cavalerie

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de la cavalerie

Secrétariat d'Etat à la guerre

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,90 €

Image de Recueil de tous les édicts, déclarations et lettre de jussion, donnez à St-Germain-en-Laye en 1667

Recueil de tous les édicts, déclarations et lettre de jussio...

Louis XIV

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,90 €

Image de Pièces à consulter pour Le prince Napoléon contre Mme E. Paterson, M. Jérôme Bonaparte Paterson

Pièces à consulter pour Le prince Napoléon contre Mme E. Pat...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,90 €

Image de Factum, pour Mme la duchesse de Ventadour et la comtesse du Lude, touchant la cause de Saint Geran

Factum, pour Mme la duchesse de Ventadour et la comtesse du ...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,90 €

Image de Application de la loi des compensations à la Révolution de 1789, à la Restauration de 1814

Application de la loi des compensations à la Révolution de 1...

et à la Révolution de 1830

Azaïs Hyacinthe

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,90 €

Image de Observations sur les actes sous seing privé, devant l'application de la loi du 23 mars 1855

Observations sur les actes sous seing privé, devant l'applic...

sur la transcription

Grisey Constant

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

11,90 €