Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
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Marcelin Frédéric
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contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés
Treilhard Jean-Baptiste
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de Montpellier dans ses biens, en execution de l'Edit du mois de mars 1693
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aux fins de la demande en concession de mines d'anthracite sur les communes de la Motte d'Aveillans
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Buart Marie-Jules-Joseph
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Lecaisne Maurice
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contre le marquis de Créqui et le comte de Créqui-Canaples, appellans
Debonnières Alexandre-Jules-Benoît
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Par un avocat au Parlement
Champlair
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Procédés pour l'impression, blanchiment, apprêt des étoffes, fabrication des produits chimiques
Vinant Michel de
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