Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Traité des contrats aleatoires, selon les regles tant du for...

Pothier Robert-Joseph
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Traicté de la garantie des rentes. 3e édition

Loyseau Charles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Le deuil, histoire, règlements, usages, modes d'autrefois et...

Marquerie J.
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Factum pour I. de Brun de Castellane, défendeur en cassation...

contre la dame A. Le Gouche et J. Tardivy, demandeurs en cassation de l'arrest du 14 juillet 1706
Lauthier Pierre Jean Baptiste
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Déclaration du roi du 7 février 1696, portant règlement pour...

Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Interrogatoires subis par la présidente de Saint-Vincent par...

Châtelet de Paris, 17 août-30 septembre 1774
Tronchet François-Denis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Sur le parcours de la douane

La place du juge dans le contentieux douanier
Obame Antoine
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
21,50 €

La loi foncière face aux réalités sociétales en RDC

Fataki Wa Luhindi Defi Augustin
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
15,50 €

Le temps en droit administratif

Afda
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
44,00 €