Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
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entre M. J. A. de Valbelle, évêque de Saint-Omer, et l'abbaye de Saint Bertin
Poitevin
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promulgués en France, 1870-1872. Avec des explications et des annotations
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Accessoires de la solde, masses, gratifications, indemnités extraordinaires de l'armée de terre
Durat Lasalle Louis
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Louis XV
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Marcelin Frédéric
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contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés
Treilhard Jean-Baptiste
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de Montpellier dans ses biens, en execution de l'Edit du mois de mars 1693
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aux fins de la demande en concession de mines d'anthracite sur les communes de la Motte d'Aveillans
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Buart Marie-Jules-Joseph
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