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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Nouveau Tropmann. Récit de l'assassinat d'Auguste Bruère, 23...

Marchal Joseph
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Les droits de l'enfant

Deraismes Maria
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De l'abus des droits

Josserand Louis
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Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique, 20-21 avril 1792
Condorcet Jean-Antoine-Nicolas de Caritat
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A Nosseigneurs de parlement, en la Tournelle criminelle

Vence Saint-Vincent de
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Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Consei...

concernant les fermes royales unies
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sur les comtez souveraines de Neufchatel et de Vallengin en Suisse
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Conférence, avec les anciennes ordonnances, arrests et reglemens
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