Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
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Marchal Joseph
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Deraismes Maria
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Josserand Louis
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Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique, 20-21 avril 1792
Condorcet Jean-Antoine-Nicolas de Caritat
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Vence Saint-Vincent de
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concernant les fermes royales unies
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concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738
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sur les comtez souveraines de Neufchatel et de Vallengin en Suisse
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Conférence, avec les anciennes ordonnances, arrests et reglemens
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