Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Reglement de l'estat de la sayeterie d'Amiens, ordonné et ar...

suivant l'arrest de la Cour de Parlement par forme de provision, et arrestez jusques en l'an 1640
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

De la publicité et de l'inscription des hypothèques légales

Gripon Maxime
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Mémoire à consulter et consultation pour la ville incendiée ...

contre l'administration des forêts
Isambert François-André
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Loi sur les sociétés

suivi d'un commentaire sur des articles relatifs à la constitution des sociétés par actions
Bourlet de La Vallée Étienne
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Recueil d'arrests et règlemens de la Cour de Parlement pour ...

et fonction des procureurs d'icelle
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

La tradition romaine sur la succession des formes du testame...

Lambert Édouard
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

La justice tunisienne

GUELLATY-H
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Réponse pour dame Julie de Villeneuve de Vence, épouse de M....

contre M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France
Vence de Saint-Vincent
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Tarif de la doanne de Lyon, pour le roy

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €