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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 3
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
39,40 €
Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 11
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
33,00 €
Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 5
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
37,00 €
Service de la garde-côte du Poitou, Aunis, Saintonge, ile de...
par M. le comte de Chabannes, commandant en chef
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Declaration du roy du 18 novembre 1639
portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur juste poids
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Arrest du Conseil d'Estat du roy du 11 decembre 1736
portant reglement general pour le commerce du tabac au comté de Bourgogne
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Ordonnance du roi du 30 juin 1759, concernant les milices ga...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Coutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 2
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,00 €
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
33,00 €