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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-cons...
et réglements d'administration, 1789-1er avril 1814. Tome 3. Partie 2
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
30,00 €
Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-cons...
et réglements d'administration, 1789-1er avril 1814. Tome 4. Partie 2
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
36,00 €
Étude sur l'évolution des coutumes kabyles
spécialement en ce qui concerne l'exhérédation des femmes et la pratique du hobous
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €
Procès et jugements, petite encyclopédie alphabétique de dro...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
50,00 €
Idées patriotiques sur la nécessité de rendre la liberté au ...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Observations notables sur les règles et principes du droit c...
les plus importantes des droits des seigneurs, des retraits féodal et lignager, des successions
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
44,00 €
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et ...
du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux ou Maximes co...
les justices seigneuriales, et les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,00 €
Les codes de la législative forestière. Code forestier, l'or...
Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 4e édition
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
22,50 €