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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 1

Klimrath Henri, Warnkönig Leopold August
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Les codes haïtiens annotés. Code civil

Linstant de Pradine Symphor
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Lettres patentes et commission pour la conduite des condamne...

Louis XIII
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Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil

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Principes du droit public. Introduction philosophique à l'ét...

Tissot Joseph
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Plaidoyers et autres oeuvres. Tome II

Cicéron Marcus Tullius Cicero, Gillet François-Pierre
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Code judiciaire de la République française, 1792-1793

Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Gide Joseph Étienne Théophile
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
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Code des mines ou Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonn...

concernant les mines, les minières, salines et carrières
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
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Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy du 23 decemb...

de jurisdiction entre les prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
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