Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Droit général
Ordonnance du Roi du 25 mars 1776, portant règlement sur l'a...
tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, les recrues, la discipline
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
13,90 €
Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635, portant très exprès c...
capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Ordonnance du roi du 31 mai 1776, concernant l'administratio...
de la cavalerie, dragons et hussards
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Articles préliminaires de paix entre le Roi, le roi d'Espagn...
Fontainebleau, 3 novembre 1762
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Traité de la possession et des actions possessoires et pétit...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
31,50 €
Fondement du droit humain
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
20,50 €
Instruction ministerielle pour la mise à exécution de l'ordo...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,00 €
Edict du roy du 16 may 1635, revocation et suppression des e...
anciennes et nouvelles et attribution de gages et droicts aux officiers des eslections principales
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Recueil des déclarations, arrests, statuts, ordonnances et r...
concernant l'établissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes Orientales
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,00 €