Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Code de la presse ou Tableaux alphabétiques indicatifs de to...

qui peuvent être commis par les voies de publication
Pegat Ferdinand
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

Les Devoirs de l'homme et du citoyen. Tome 1

Pufendorf Samuel von, Barbeyrac Jean
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
31,50 €

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fer...

ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 2
Ferme générale
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
42,50 €

Statuts, ordonnances et articles que les marchandes maîtress...

canevassières de Paris, requièrent être augmentées, confirmées et approuvées par le roi
Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Thèse de doctorat. Du vagabondage. Faculté de droit de Poiti...

Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales, Dalesme André
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
21,50 €

Thèse de doctorat. Du nouveau privilège général sur les meub...

relative à la responsabilité des accidents du travail. 9 novembre 1900
Blanchard Georges
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €

Commentaire de la loi du 25 juin 1841 sur les ventes aux enc...

d'après les débats législatifs
Galouzeau de Villepin François Xavier
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
19,00 €

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
13,90 €

Statuts, ordonnances et déclaration du roy du 7 octobre 1675...

pour la communauté des couturieres de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €