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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Image de Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste Girard, jesuite

Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste G...

Pour C. Cadiere de Toulon querellante en crimes d'enchantement contre ledit Pere Girard, querellé
Chaudon, Villeneuve d'Ansouis Théodore de, Cadière Catherine
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Compagnie des Indes

Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Comp...

Dupleix Joseph François
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Memoire pour M. le Duc de Nevers contre les Officiers du Bailliage et Presidial d'Auxerre

Memoire pour M. le Duc de Nevers contre les Officiers du Bai...

Maignan
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Soupire, lieutenant gal des armées du roi

Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Sou...

au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense
Lambon de, Clément L., Lherminier
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Code général des lois françaises

Code général des lois françaises

Supplément de 1864
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Image de Mandrin et les contrebandiers à Autun, d'après des documents inédits

Mandrin et les contrebandiers à Autun, d'après des documents...

Fontenay Harold de
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Image de Mémoire pour M. d'Oppinchnitz, femme du sieur G. Lejeune, officier de maison

Mémoire pour M. d'Oppinchnitz, femme du sieur G. Lejeune, of...

accusée de vol d'enfant, défenderesse et demanderesse, contre M. Richer, plaignant
Hubert
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Image de De l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptibles de remplacer l'absinthe, rapport

De l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptib...

Kohn-Abrest Émile
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Plaidoyer pour C.-H. Sanson. Tribunal de police de l'Hôtel de ville de Paris, 27 janvier 1790

Plaidoyer pour C.-H. Sanson. Tribunal de police de l'Hôtel d...

exécuteur des jugements criminels de la ville, prévôté et vicomté de Paris contre le sieur Prudhomme
Maton de La Varenne Pierre-Anne-Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €