Filtrer par prix
Filtrer par attribut
DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
La société de patronage des prisonniers libérés à Laon
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Plaidoyer pour Gilles et Peubret, contre l'abbé Lefebvre, cu...
prévenu d'outrages à la pudeur
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens ...
dans les camps qui s'assembleront courant 1754
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Mémoire pour M. H. Lebrun, propriétaire des gravures, contre...
propriétaires des textes du Musée des familles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Requête d'anonyme Hatte de Rougemont, ancien capitaine au ré...
en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 23 mai 1765, qui le déclare non recevable
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
A. Gaillet, La Cour constitutionnelle fédérale allemande
Reconstruire une démocratie par le droit (1945-1961)
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
64,00 €
Le moment de la naissance du revenu imposable en droit fisca...
Fait générateur du revenu, interaction avec le régime des fruits civils, interaction avec le principe d'annualité de l'impôt
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
102,00 €
Connaître la dette publique
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,00 €
L'ordonnance européenne de saisie conservatoire des comptes ...
Commentaire du règlement UE n° 655/2014 Belgique, France, Luxembourg
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
145,00 €