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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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L'Anthropométrie judiciaire à Paris en 1889

Installations, plans des locaux, perfectionnements, une expérience de sociologie bureaucratique
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Les épreuves du maire de Jars dans le Cher, sa justification

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Règlement de la Loge des Amis de L'Armorique

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Recueil des statuts, arrests et sentences de règlement

concernant la communauté des maîtres chandeliers-huiliers de Paris
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Mémoire pour Magdeleine Herbault, marchande à Orléans, et de...

permission d'informer, information et de la sentence du 25 janvier 1729
Doulcet
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Mémoire signifié pour Mre Antoine Crozat, commandeur des Ord...

contre Mre Jean-Baptiste de Bionneau, baron d'Eyragues, appellant
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Observations pour les héritiers et représentans du sieur Gre...

contre P.-E. de Fontanieu, chevalier de l'ordre militaire de Saint Louis, demandeur
Baudouin de Guémadeuc, Despaulx
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Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établiss...

le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
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Le Droit de manantage à Vesoul au XVIIIe siècle

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Roux Roger-Louis-Olympe, Bergeret Jean-Louis
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