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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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La société internationale et les grandes pandémies - colloqu...

Maljean-Dubois Sandrine, Mehdi Rostane
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,00 €

Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négoci...

et de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice
Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €

Mémoire pour M. Marie-Ferdinand Hibon, Comte de Frohen et Mm...

appelants contre les communes de Deauville et de Tourgéville, Calvados
Besnard Georges
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Mémoires, consultations et pièces justificatives pour M. Cha...

à Chartres, contre Mgr le Cte de Latil, évêque de cette ville, aujourd'hui archevêque de Reims
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €

Arrêt de la cour de parlement, les chambres assemblées, les ...

au Châtelet de Paris qu'en la cour
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €

La vérité sur les prétentions des ayants droit de l'ancien s...

sur les bois et forêts des communes de Sault-en-Vaucluse, Monieux, Aurel, Saint-Trinit
Auzias Th.
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
18,00 €

De la séparation des patrimoines en droit romain et en droit...

Boitelle
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
18,00 €

Thèse de doctorat. De la Novation. Faculté de droit de Paris...

Piarron-Demondésir Félix-Fernand-Octave
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
18,00 €

Déposition du 27 juillet 1866, dans l'enquête ouverte sur le...

Thiers Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €