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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Thèse de doctorat. De l'Adultère en droit romain

Florentin Léonce
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Institutes. Nouvelle traduction. Tome 1

Justinien Ier, Ferrière Claude-Joseph de
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Les loix puisées chez les grecs, développées par les romains

L'Escalopier de Nourar Charles-Armand, Martin Edme
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Instruction pour les employés à la perception des droits de ...

Ferme générale
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Édict du 16 may 1635

Louis XIII
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Edicts et ordonnances royaux concernant l'institution et jur...

Garrault François, Cour des monnaies
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Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale, ...

Louis XVI
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Consultations et observations sur la coutume de Bretagne

Hévin Pierre, Brindejonc-Duplessix F.-J.
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Ordonnances et statuts du 17 septembre 1666, pour le corps d...

Louis XIV
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