Traitement en cours...
Fermer la notification

Nous revoilà !

Bienvenu(e) sur votre nouveau side.fr

Afficher la notification
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Code des inventions et des perfectionnements. L'inventeur br...

Loi nouvelle sur les brevets avec son commentaire
Blanc Etienne
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
41,00 €

Chacun est son avocat. 16e édition

Formulaire de tous les actes que l'on peut passer sous seing privé
Leopold von
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
21,50 €

Corps de droit criminel ou Recueil complet des codes d'instr...

arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances et règlemens. Tome 2
Mars Antoine-Jean
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
35,50 €

Le parfait notaire ou La science des notaires. Tome 1

Massé Antoine-Jacques
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
35,40 €

Edict du roy du 8 mai 1627, pour la vente en heredité de la ...

tavernes, cabarets et faire trafiq de vin et disposer par eux à l'advenir, veufues ou heritiers
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Oeuvres. Tome 2

Coquille Guy
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
40,90 €

Statuts et ordonnances des tisserands en toile et canevas de...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Édict du roy de juin 1633, attribution aux receveurs des ta...

de dix deniers pour livre de taxation sur les sommes augmentées par l'edict du mois d'octobre 1632
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Instruction sur la tenue des registres de l'état-civil et su...

3e édition
Giroud A.
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €