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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Image de Lois et arrêtés relatifs à la justice militaire

Lois et arrêtés relatifs à la justice militaire

Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Traité entre le roy et S. A. R. le duc de Lorraine. Paris, 21 janvier 1718

Traité entre le roy et S. A. R. le duc de Lorraine. Paris, 2...

Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Image de Serments prêtés à Strasbourg en 842 par Charles-le-Chauve, Louis-le-Germanique

Serments prêtés à Strasbourg en 842 par Charles-le-Chauve, L...

et leurs armées respectives
Mourcin Joseph de
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Traité général des droits d'aides. Partie 2

Traité général des droits d'aides. Partie 2

Lefebvre de La Bellande
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
24,00 €
Image de Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant le régiment Royal-Italien

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant le régiment R...

Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Traité élémentaire du contentieux administratif, compétence, juridiction, recours

Traité élémentaire du contentieux administratif, compétence,...

Appleton Jean
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
37,90 €
Image de Recueil des sentences, rendues au définitif par le tribunal civil du departement de l'Escaut

Recueil des sentences, rendues au définitif par le tribunal ...

depuis son installation. Partie 2
Escaut
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
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Image de Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistr...

des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 4
Lanoë Adolphe, Six, Plouvain Pierre-Antoine-Samuel-Joseph
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
42,00 €
Image de Apatridies

Apatridies

GISTI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,00 €