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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Manuel théorique et pratique du surnuméraire de l'enregistre...

Lefebvre François
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Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur l...

la saisie immobilière et la surenchère. Commentaire de la loi sur la transcription. 3e édition
Hervieu Louis-Eugène
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Traité pratique des actes privés, et modèles de tous les act...

tant civils que commerciaux que l'on peut faire sous signatures privées
Malepeyre Léopold
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Ordonnance pour réduire les compagnies d'infanterie françois...

et pour régler aussi le payement des troupes et le temps du service dés officiers réformez
Louis XIV
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Édict sur la protection que Sa Majesté a donné à M. de Bueil

Louis XIII
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Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège prési...

et des officiers pour le composer
Louis XIII
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Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669,...

Gallon De, Louis XIV
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Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux

que l'on peut passer sous seing-privé. 8e édition
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Loysel ou Le barreau français au XVIe siècle, discours

Séance solennelle de rentrée des avocats stagiaires, 7 janvier 1886
Didier Louis, Ordre des avocats
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