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DROIT
Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.
Mémoire sur le provisoire, pour le sieur de Vedel-Montel con...
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Edict du Roy, sur la prohibition et punition des querelles e...
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De la Meunerie. Boulangerie
À propos d'une enquête établie sur un projet de ce genre par les autorités municipales de Rouen
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Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant le régimen...
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Ordonnance du roi du 1er janvier 1768, portant établissement...
des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères
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Mémoire pour Mgr. le duc d'Orléans contre MM. Langlacé
propriétaires à Puteaux, Surêne, Courbevoie, Neuilly
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Statuts et règlement comp. de tous les devoirs réunis
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Procès-verbal de l'inauguration du Nouveau Temple de la Loge...
sous le titre distinctif de la Parfaite Harmonie
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Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la ...
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