Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 10-3

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales ...

Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Danis Léon
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
18,50 €
Image de Déclaration sur la translation du domicile des contribuables aux tailles

Déclaration sur la translation du domicile des contribuables...

Lacroix Paul
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Formulaire universel et raisonné des actes sous seing privé

Formulaire universel et raisonné des actes sous seing privé

ou Le droit civil mis à la portée de tout le monde
Cahier Charles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
37,00 €
Image de Manuel du tarif des douanes russes de l'année 1850, comparé à celui de 1841

Manuel du tarif des douanes russes de l'année 1850, comparé ...

Blanchet Désiré
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Édict du Roy du 6 avril 1626, sur la paix qu'il a donnée à ses subjets de la Religion

Édict du Roy du 6 avril 1626, sur la paix qu'il a donnée à s...

prétendue réformée
Baltet Charles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Le droit de la guerre et de la paix. Tome 3

Le droit de la guerre et de la paix. Tome 3

Jourdan Jean-Baptiste, Pradier-Fodéré Paul
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
33,40 €
Image de Le droit de la guerre et de la paix. Tome 2

Le droit de la guerre et de la paix. Tome 2

Pradier-Fodéré Paul, Boulenger de Rivery Claude-François-Félix
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
35,00 €
Image de Édict du 16 may 1635, portant création en tiltres d'offices formez, de 3 conseillers de S. M.

Édict du 16 may 1635, portant création en tiltres d'offices ...

et receveurs généraux et payeurs et 3 controolleurs généraux des rentes sur les Fermes
Trouvé Gustave
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Déclaration de la volonté du Roy sur la détention de Monseigneur le prince de Condé

Déclaration de la volonté du Roy sur la détention de Monseig...

en son chasteau du Louvre
Pluche Antoine
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €