Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Notions sur l'instruction criminelle

Notions sur l'instruction criminelle

Carreau M., Ecole du génie civil
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Manuel des experts, en matières civiles. Traités d'après les Codes civil, de procédure et commerce

Manuel des experts, en matières civiles. Traités d'après les...

des experts, de leur choix, de leurs devoirs. 6e édition
Chevillard Jean-Étienne
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
28,50 €
Image de Lettres patentes portant affranchissement du droit des francs-fiefs, nouveaux acquests, ban

Lettres patentes portant affranchissement du droit des franc...

et arrière-ban, donnez en faveur des habitans de la ville et faulx-bourgs de Blois
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €
Image de Questions notables et maximes du droit , tirées de l'usage des textes, du sentiment des docteurs

Questions notables et maximes du droit , tirées de l'usage d...

et de la jurisprudence des arrêts
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
30,00 €
Image de Le droit général de la France et le droit particulier à la Touraine et au Lodunois. Tome 2

Le droit général de la France et le droit particulier à la T...

Cottereau Thomas-Jules-Armand
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
21,50 €
Image de Édict et déclaration du 27 juillet 1605 pour la vente en hérédité des officiers de jaulgeurs

Édict et déclaration du 27 juillet 1605 pour la vente en hér...

mesureurs et visiteurs de tonneaux, bariques et autres vaisseaux à mettre vin en Normandie
Henri IV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Privilèges accordez aux ouvriers demeurans dans les galleries du Louvre

Privilèges accordez aux ouvriers demeurans dans les gallerie...

Henri IV, Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris

Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers ...

par le roy Charles IX
Charles IX, Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Image de Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur la jurisprudence

Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur la jurisp...

et les usages qui s'y observent. 3e édition
Denisart Jean-Baptiste, LE CAMUS Jean, Châtelet de Paris, Varicourt Charles Jacques Boudequin de. Éditeur scientifique
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
35,50 €