Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de la cavalerie

Secrétariat d'Etat à la guerre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €

Etat des jugements de cassation rendus, 1er germinal an 3-30...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
18,50 €

Recueil des statuts et règlemens des marchands libraires, im...

Divisez par tiltres, conférez et confirmez par les ordonnances royaux, arrests des cours souveraines
Bouchel Laurent
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
13,90 €

Guide de l'inventeur ou Commentaire de la loi du 5 juillet 1...

suivi d'Un exposé sommaire de la législation anglaise sur la matière
Homberg Théodore
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €

Ancien droit romain, le problème des origines

Cornil Georges
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
19,00 €

Les codes annotés. Code de commerce

Sirey Jean-Baptiste, Hélie Faustin, Cuzon
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
18,00 €

Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de...

provinciaux triennaux des décimes, avec les gages et droicts d'iceux
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Reglement du 20 decembre 1718, que le Roy veut estre observé...

de ses troupes
Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €