Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Code du faux ou Commentaire sur l'ordonnance du mois de juil...

avec des notes sur chaque article
Serpillon François, Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
31,50 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régime...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, ...

concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 2
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
33,00 €

Oeuvres diverses. Tome 2

Patru Olivier
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
34,40 €

Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait ...

et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1
Olivier de Saint-Vast Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
32,00 €

Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait ...

et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 2
Olivier de Saint-Vast Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
33,00 €

Loi du 16 septembre 1807 et décrets impériaux du 28 du même ...

relatifs à l'organisation de la Cour des comptes
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
12,90 €

Ordonnance du Roi du 1er décembre 1761, concernant sa cavale...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant le régiment g...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €