Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Droit général
Memento personnel de jurisprudence ou Recueil de codes à not...
Code Napoléon, code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €
Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoir...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
19,50 €
La jurisprudence du Hainaut français
contenant les coutumes de la province et les ordonnances de nos rois dans leur ordre naturel
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
30,00 €
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régime...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Ordonnance du roi du 30 décembre 1769, règlement sur les rev...
feront aux maréchaussées, à commencer du 1er janvier 1770
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Instruction du 29 juin 1753, sur l'exercice de la cavalerie
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,90 €
Code de justice militaire pour l'armée de terre, loi du juin...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €
Nomenclature générale portant tarif des médicaments, denrées...
et effets mobiliers du service, 22 mai 1868
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
19,00 €
Ordonnance du roi du 26 décembre 1774, portant création de c...
en un seul corps, sous la dénomination de corps royal d'infanterie de la marine
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €