Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Ordonnance du 20 mars 1764, concernant les différentes masse...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €

Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur...

sous le nom de Légion du Dauphiné
Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Code rural ou Maximes et règlemens concernant les biens de c...

Boucher d'Argis Antoine-Gaspard
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,50 €

Traité du contentieux pour les douanes de terre

Guilgot P.-E., Guilgot Jean-Baptiste
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
24,50 €

Principes du droit public, constitutionnel, administratif, e...

ou Manuel du citoyen sous un gouvernement représentatif
Pinheiro Ferreira Silvestre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,00 €

Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et ...

Renauldon Joseph
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
36,50 €

Édict du 28 juin 1627, portant suppression des offices de re...

années 1581 et 1586 et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté des maitr...

et fauxbourgs de Paris
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,00 €

Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitutio...

des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés
Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €