Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Droit général
Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimen...
qui sont à son service
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Nouveau manuel des octrois
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
24,00 €
Idées d'un citoyen sur les besoins, les droits et les devoir...
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
25,00 €
La propriété littéraire en France et à l'étranger
suivie des conventions internationales conclues jusqu'à ce jour
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
19,50 €
Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrêts et règlem...
concernant le commerce des six corps des marchands de Paris
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €
Édict du roy, portant attribution de la qualité et fonction ...
seconds advocats et procureurs du Roy alternatifs et confirmation des exemptions de tailles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Manuel administratif. Lois nouvelles et anciennes encore en ...
Partie administrative
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
28,50 €
Rédaction de l'Instruction définitive concernant l'exercice ...
qui seront exécutés en attendant que cette rédaction puisse être achevée et envoyée à l'armée
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrue...
d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €