Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Ordonnance concernant les gardes du pavillon et de la marine...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant les troupes l...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Dissertation pour le doctorat. Des mariages contractés en pa...

Des risques et périls dans les obligations en droit romain
Galtier de Laroque Armand
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
13,90 €

Code-manuel du recrutement de l'armée et de la garde nationa...

à l'usage des fonctionnaires municipaux et des chefs de famille
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €

Arrest du Conseil et lettres patentes du 26 février 1732

pour la réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen
Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
19,50 €

Édict portant création et restablissement des offices de pro...

Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €

Le livre des seigneurs ou Le papier terrier perpétuel, indiq...

les terriers et de les rendre utiles à perpétuité, pour la conservation des droits de la seigneurie
Clément de Boissy Athanase-Alexandre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
20,00 €

Théorie de l'intérêt de l'argent tirée des vrais principes d...

et de la politique, contre l'abus de l'imputation d'usure. Nouvelle édition
Rulié Pierre, Turgot Anne-Robert-Jacques, Gouttes Jean-Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
29,50 €

Législation commerciale de l'Empire français ou Le Code de c...

Maugeret A.
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
30,00 €