Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Récapitulation des titres concernant la propriété du Rhône, depuis la Durance jusqu'à la mer

Récapitulation des titres concernant la propriété du Rhône, ...

Pour les Etats de Provence contre ceux du Languedoc
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de La Loi sur la chasse, expliquée à l'aide de la jurisprudence. 2e édition

La Loi sur la chasse, expliquée à l'aide de la jurisprudence...

Dufour Gustave
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Traité sur la manière de liquider les droits d'enregistrement dus à l'État

Traité sur la manière de liquider les droits d'enregistremen...

par l'ouverture des successions ou Traité des mutations par décèpour les droits d'enregistrement
Couillard-Vallée
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Consei...

concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1734-30 septembre 1735
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Résumé général pour le comte de Morangiés

Résumé général pour le comte de Morangiés

Linguet
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Traité des contrats aleatoires, selon les regles tant du for de la conscience, que du for extérieur

Traité des contrats aleatoires, selon les regles tant du for...

Pothier Robert-Joseph
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Traicté de la garantie des rentes. 3e édition

Traicté de la garantie des rentes. 3e édition

Loyseau Charles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Le deuil, histoire, règlements, usages, modes d'autrefois et d'aujourd'hui

Le deuil, histoire, règlements, usages, modes d'autrefois et...

Marquerie J.
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Factum pour I. de Brun de Castellane, défendeur en cassation d'un arrest qui a confirmé son état

Factum pour I. de Brun de Castellane, défendeur en cassation...

contre la dame A. Le Gouche et J. Tardivy, demandeurs en cassation de l'arrest du 14 juillet 1706
Lauthier Pierre Jean Baptiste
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €