Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de A Nosseigneurs de parlement, en la Tournelle criminelle

A Nosseigneurs de parlement, en la Tournelle criminelle

Vence Saint-Vincent de
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Consei...

concernant les fermes royales unies
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Consei...

concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Memoire pour justifier le droit de Son Altesse Serenissime Monseigneur le prince de Conti

Memoire pour justifier le droit de Son Altesse Serenissime M...

sur les comtez souveraines de Neufchatel et de Vallengin en Suisse
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Statuts accordez par le Roy a la communauté des imprimeurs et libraires de Paris en 1683

Statuts accordez par le Roy a la communauté des imprimeurs e...

Conférence, avec les anciennes ordonnances, arrests et reglemens
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Memoire pour l'Eglise cathédrale de Saint Omer, parties intervenantes dans l'instance

Memoire pour l'Eglise cathédrale de Saint Omer, parties inte...

entre M. J. A. de Valbelle, évêque de Saint-Omer, et l'abbaye de Saint Bertin
Poitevin
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Dictionnaire des nouvelles lois, nouveaux impôts, décrets, arrêtés, résolutions

Dictionnaire des nouvelles lois, nouveaux impôts, décrets, a...

promulgués en France, 1870-1872. Avec des explications et des annotations
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Tarif de la solde, extrait du 4e volume du Droit et législation des armées de terre et de mer

Tarif de la solde, extrait du 4e volume du Droit et législat...

Accessoires de la solde, masses, gratifications, indemnités extraordinaires de l'armée de terre
Durat Lasalle Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €
Image de Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,00 €