Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Additions au Code de l'enregistrement contenant les lois, décrets et arrêtés

Additions au Code de l'enregistrement contenant les lois, dé...

publiés jusqu'au 1er octobre 1925
Dalloz
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
13,90 €
Image de Juges consulaires. Juges rapporteurs. Juges commissaires

Juges consulaires. Juges rapporteurs. Juges commissaires

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,00 €
Image de Loi polonaise du 29 mars 1926, relative aux droits d'auteur

Loi polonaise du 29 mars 1926, relative aux droits d'auteur

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Traité administratif des travaux publics

Traité administratif des travaux publics

Courcelle Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
42,50 €
Image de Tarif-Memento des droits d'enregistrement et de timbre applicables aux Sociétés françaises

Tarif-Memento des droits d'enregistrement et de timbre appli...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Le Code de la T.S.F.

Le Code de la T.S.F.

Décrets des 24 novembre et 14 décembre 1923, réglementant les postes radioélectriques privés
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Histoire générale du droit français, des origines à 1789

Histoire générale du droit français, des origines à 1789

à l'usage des étudiants des Facultés de droit
Declareuil Joseph
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
50,90 €
Image de Introduction à l'étude du droit civil : notions générales (5e édition)

Introduction à l'étude du droit civil : notions générales (5...

Capitant Henri
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
28,00 €
Image de Les codes d'audience Dalloz : suivis des lois, ordonnances et décrets s'y rattachant

Les codes d'audience Dalloz : suivis des lois, ordonnances e...

avec renvois aux ouvrages de M. M. Dalloz (14e éd., revue, corrigée et augmentée)
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
33,00 €