Traitement en cours...
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page

Ordonnances, statuts et reglements des marchands de vins de ...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

Le magistrat

Bouchardon Pierre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

De la contestation d'entre les sieurs de Villayer et Poncet,...

Extrait des registres du Conseil d'Estat. Arrêt, du 9 déc. 1680
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

Sommaire des moyens de l'archevesque de Tholose

contre les pretentions de Monsieur le premier president, et autres du Parlement
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

Discours sur l'affaire de la Valteline et des Grisons. Tradu...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

Des vices de l'institution du jury en France

Gach
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

Thèse de droit. Des partages et des testaments inter liberos...

Des partages d'ascendants, en droit français. Faculté de Poitiers, 26 juin 1855
Beylot Aubin-Octave
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

Consultation pour M. Lézat de Pons, avocat à la Cour impéria...

ancien directeur du Service du Contentieux de la Compagnie des Chemins de fer de Dieppe et de Fécamp
Rudel du Miral Charlemagne
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €

Mémoire pour demoiselle Genevieve Gaillard, femme séparée qu...

officier invalide, et autres contre le comte de Morangiés
Vermeil
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €