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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Les loix puisées chez les grecs, développées par les romains

L'Escalopier de Nourar Charles-Armand, Martin Edme
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Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 8. Des per...

Baudry-Lacantinerie Gabriel, Houques-Fourcade Maurice
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Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie...

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Edit et reglement du Roy du 23 mars 1673, pour le commerce d...

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Règlement du 22 décembre 1775, établir dans les hôpitaux mil...

Secrétariat d'Etat à la guerre
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Essai sur le travail des greffes

Perrin Jean-Baptiste
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Décret du 30 novembre 1857, sur la comptabilité des matières

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Ordonnance du roy du 1er novembre 1743, portant règlement po...

Louis XV
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Ordonnance du roi du 17 février 1753, portant règlement sur ...

Louis XV
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