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SCIENCES POLITIQUES
Livres traitant de sujets politiques (théorie, analyse), tels que : les institutions politiques (Etat, parlement, assemblées…), les régimes et partis politiques. Sont exclus, les ouvrages visant un large public, qui figurent dans la catégorie 3658 « Politique ».
Instruction ministérielle du 19 janvier 1897 relative à la c...
en ce qui concerne le service de santé. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, 1897
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9.50 €
Instruction ministérielle du 2 décembre 1886, fonctionnement...
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9.50 €
Instruction sur le mode d'adjudication de la fourniture des ...
de l'armée de terre du 1er janvier 1894 au 31 décembre 1899
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9.50 €
Note ministérielle du 7 août 1897 portant modifications aux ...
18 mars 1889, 10 octobre 1892 et 8 août 1895, sur le service de l'habillement
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9.50 €
Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la lo...
à accorder aux victimes civiles de la guerre et du décret du 20 août 1920
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Organisation du service du contrôle des chemins de fer
Note sur les origines, les transformations successives et la constitution actuelle de ce service
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9.50 €
Statistique détaillée des sources minérales exploitées ou au...
et en Algérie au 1er juillet 1882
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11.50 €
Règlement ministériel du 24 mars 1893, conditions dans lesqu...
les examens des officiers supérieurs et capitaines de toutes armes candidats au brevet d'état-major
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La police des moeurs devant la Commission extraparlementaire...
Avertissement, rapport, abolition de la police des moeurs, le régime de la loi, loi du 11 avril 1908
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50.90 €