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SCIENCES POLITIQUES
Livres traitant de sujets politiques (théorie, analyse), tels que : les institutions politiques (Etat, parlement, assemblées…), les régimes et partis politiques. Sont exclus, les ouvrages visant un large public, qui figurent dans la catégorie 3658 « Politique ».
Arrêté ministériel du 6 avril 1883, portant instruction pour...
à l'école d'application de cavalerie
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Cahier des charges pour la concession d'une distribution pub...
suivi des modifications au cahier des charges type pour une commune ou un syndicat de communes
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Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la ten...
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Instruction du 12 novembre 1900 relative au fonctionnement d...
et des stations de transition
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Loi sur l'état des officiers
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Réflexions sur l'importance des élections de 1815
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Ministère du Commerce et de l'Industrie
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Arrêté ministériel du 19 août 1897, sur les concours de pige...
par le ministre de la guerre. Instruction pour l'application de l'arrêté
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Décision présidentielle du 11 mars 1895 relative aux tarifs ...
faisant partie de l'expédition de Madagascar. Extrait du Bulletin officiel, partie sup., 1895
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