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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Lettres d'un citoyen à un magistrat, sur les Vingtièmes et l...

Baudeau Nicolas
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Des rapports à succession, de la collatio en droit romain

Couteau Émile
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Le procès civil et criminel plus l'élection ou De la jurisdi...

Le Brun de La Rochette Claude
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Les lois popularisées

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La coresponsabilité dans les droits de la responsabilité civ...

Hacène-Kebir Anaïs, Ophele Claude
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Instruction du 20 septembre 1875, concernant le service des ...

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Le constitutionnalisme abusif en Europe

Collot Pierre-Alain
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Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne - Comme...

Picod Fabrice, Rizcallah Cecilia, Van Drooghenbroeck Sébastien
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Requête d'inscription de faux en forme de factum, pour le si...

contre J.-B. Lully, faux accusateur, S. Aubry, M. Aubry, J. Du Creux, P. Huguenet, faux témoins
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