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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Le Droit des blessés. L'affaire du zouave Deschamps devant l...

Meunier Paul
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Recueil de pièces sur les octrois des villes, et particulièr...

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Arrests du Conseil qui maintiennent les huissiers du Conseil...

dans le droit et possession de faire, seuls, dans les affaires portées aux Conseils de Sa Majesté
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Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin l...

Lanoë Adolphe, Sardaigne
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Thèse de doctorat. Des conditions de validité du mariage rom...

Des demandes en nullité de mariage en droit français
Bozon Eugène
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Thèse de doctorat

Ginot Jean-Baptiste-Émile
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Thèse de doctorat. De la Nature de la légitime en droit roma...

Du Mode d'établissement des fondations de droit français. Faculté de droit de Paris
Lory André
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Thèse pour la licence. Qui testamenta facere possunt in jus ...

Des Donations entre vifs et des testaments en droit français. Faculté de droit de Paris
Monge M.-C.-H. Didier
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Traité de la subrogation de ceux qui succèdent au lieu et pl...

où sont traité les questions arduës et difficiles de cette matière. 3e édition
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