Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Ordonnance provisoire du roi du u 12 juillet 1784, concernant la formation

Ordonnance provisoire du roi du u 12 juillet 1784, concernan...

et la solde de l'infanterie étrangère
Louis XVI, Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Réglemens sur les contrôles des deniers publics

Réglemens sur les contrôles des deniers publics

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,00 €
Image de Les fastes criminels de 1840. Les procès d'Eliçabide et du prince Napoléon-Louis Bonaparte

Les fastes criminels de 1840. Les procès d'Eliçabide et du p...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
27,00 €
Image de Reglement pour la discipline et maniere de proceder dans la jurisdiction de la conservation

Reglement pour la discipline et maniere de proceder dans la ...

des privileges royaux des foires de Lyon, conformément aux ordonnances, edits et declarations du Roy
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Édict du roy portant union d'entre la Chambre des Comptes & Cour des Aydes de Montpelier

Édict du roy portant union d'entre la Chambre des Comptes & ...

Louis XIII, Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Edict du roy, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets

Edict du roy, pour la vente en heredité de la permission de ...

et faire trafficq de vin en gros, avec pouvoir d'en disposer à l'advenir, vefves ou héritiers
Louis XIII, Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs

Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps ...

doreurs, argenteurs, damasquineurs, enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton de Paris
Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
28,50 €
Image de Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des...

Louis XV, Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Édict du Roy contenant la création et érection des lieutenans criminels ès sièges présidiaux

Édict du Roy contenant la création et érection des lieutenan...

Henri II, Lanoë Adolphe
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €