Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Traité du voisinage, considéré dans l'ordre judiciaire et administratif. 3e édition. Tome 2

Traité du voisinage, considéré dans l'ordre judiciaire et ad...

Duffo François-Albert
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
31,50 €
Image de Mémoire sur les finances, contenant un moyen certain pour rembourser la masse de la dette de l'Etat

Mémoire sur les finances, contenant un moyen certain pour re...

et assurer la diminution des impôts
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
13,90 €
Image de Edict du roy du 16 may 1635, portant creation de tresoriers generaux

Edict du roy du 16 may 1635, portant creation de tresoriers ...

et commis payeurs de gendarmerie
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence

Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations ...

le véritable sens et l'usage des articles obscurs. Tome 2
Sauvageau Michel
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
32,00 €
Image de Extrait des reglemens d'octobre 1735, qui ordonnent la consignation des amendes, et le recouvrement

Extrait des reglemens d'octobre 1735, qui ordonnent la consi...

de celles de fol-appel, inscription de faux, adjugées au Roy
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
13,90 €
Image de Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, juin 1789-août 1830. Tome 12

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, juin 1789-...

Barrot Odilon, Ymbert Jean-Gilbert, Vatimesnil Henri de, Bénard J.-H.
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
34,40 €
Image de Jugement du 12 octobre 1773, Conseil de guerre tenu par ordre du Roi, à l'Hôtel royal des Invalides

Jugement du 12 octobre 1773, Conseil de guerre tenu par ordr...

Conseil de la guerre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Code criminel ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 4

Code criminel ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Parti...

Louis XIV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
29,00 €
Image de Thèse de doctorat. De la Suppression des taxes communales d'octroi

Thèse de doctorat. De la Suppression des taxes communales d'...

Faculté de droit de Poitiers, 30 novembre 1900
Besnard Gaston, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
18,50 €