Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

Droit général

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Thèse de doctorat. L'idée de paix perpétuelle de Jérémie Bentham

Thèse de doctorat. L'idée de paix perpétuelle de Jérémie Ben...

Briout Edgard
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,00 €
Image de Le législateur anglais ou Extrait succinct des lois constitutionnelles de la Grande-Bretagne

Le législateur anglais ou Extrait succinct des lois constitu...

Traduction de l'anglais
Bertin Théodore-Pierre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,00 €
Image de Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII

Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, He...

concernans les droits des cinq grosses fermes de France convoy de Bordeaux, et autres y joints
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,00 €
Image de Mémoire à consulter pour M. Chazal contre madame Chazal

Mémoire à consulter pour M. Chazal contre madame Chazal

Favre Jules
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €
Image de Essai sur le Code pénal

Essai sur le Code pénal

Bourgnon de Layre Antonin
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €
Image de Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le Corps-royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le Corps-ro...

Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €
Image de Le droit de bourgeoisie et l'immigration rurale à Metz au XIIIe siècle

Le droit de bourgeoisie et l'immigration rurale à Metz au XI...

Perrin Ch.-Edmond
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €
Image de Thèse de doctorat. Droit français. De la Subrogation à l'hypothèque légale de la femme

Thèse de doctorat. Droit français. De la Subrogation à l'hy...

Jus romanum. De novatione. Faculté de droit de Strasbourg
Bloch Alphonse
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €
Image de Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges

Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le...

contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté
Lacroix
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
16,50 €