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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Image de Reglement sur le devoir et office des chirurgiens et apothiquaires

Reglement sur le devoir et office des chirurgiens et apothiq...

dressé par nos seigneurs du parlement de Dauphin, selon les patentes et commission de mai 1607
Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Intervention, réduite a sept raisonnements

Intervention, réduite a sept raisonnements

Eprémesnil Jean-Jacques Duval
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Reglement général des oeuvres de massonnerie, pierre de taille, Charpenterie, emply des materiaux

Reglement général des oeuvres de massonnerie, pierre de tail...

pour la construction des bastimens et toisages des lesdits ouvrages, observé doresnavant, à Lyon
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Reponse au second memoire imprimé sous le nom du Pere Girard, jesuite

Reponse au second memoire imprimé sous le nom du Pere Girard...

pour le Père Etienne-Thomas Cadière
Fouque
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Griefs que fournit L.-J. Cousin, marchand brasseur appellant de la sentence de séparation de corps

Griefs que fournit L.-J. Cousin, marchand brasseur appellant...

et de biens du Châtelet de Paris du 9 aoust 1730, contre A.-M. de la Verge sa femme, intimée
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Les Avis donnez en execution de l'arrest du Grand Conseil du 30 juin 1685

Les Avis donnez en execution de l'arrest du Grand Conseil du...

Pour servir au procez entre C. de S. Germain et N. Blegny, J. Garrus soy-disans docteurs en medecine
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Arrêts du grand conseil, des 10 mars 1648 et 31 décembre 1668

Arrêts du grand conseil, des 10 mars 1648 et 31 décembre 166...

Les docteurs en l'Université de Montpellier, Reims pourront pratiquer à Paris et ses faubourgs
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Mémoire signifié pour la veuve et héritiers du sieur G.-F. Quillau, libraire-imprimeur à Paris

Mémoire signifié pour la veuve et héritiers du sieur G.-F. Q...

appelants, contre A.Guyot Desfontaines, héritière du feu sieur abbé Desfontaines, son oncle, intimée
Duvert d'Emalleville
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de La Cour d'appel à l'hôtel de ville d'Angers, 1800-1885

La Cour d'appel à l'hôtel de ville d'Angers, 1800-1885

Uzureau François
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €