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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Droit d'auteur et droits voisins. 5e éd.

Vivant Michel, Bruguière Jean-Michel
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Responsabilité financière des gestionnaires publics - Genèse...

Damarey Stéphanie, Groper Nicolas
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Durable ou soutenable ?

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La pluralité de contractants en droit administratif

Contribution à une théorie des obligations en droit administratif
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Les avis du Conseil d'État (1914-1918)

Assurer la permanence de l'État en temps de guerre
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Guide juridique pratique de la gestion et de la protection f...

Forêts publiques, forêts privées, haies et chemins
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Les commissaires de justice au service du droit public

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Guide juridique pour habitats légers

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Penser le droit constitutionnel : Pellegrino Rossi (1787-184...

Rousseau Dominique, Toussaint Hugo
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