Traitement en cours...
FR EN
Précédent
ou effectuer une recherche avancée
Votre panier est vide.
Filtrer par prix
Filtrer par attribut
Réinitialiser les filtres

DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

Voir comme Grille Liste
Trier par
Afficher par page
Image de Code judiciaire de la République française. Partie 1

Code judiciaire de la République française. Partie 1

Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Gide Joseph Étienne Théophile
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
32,50 €
Image de Code judiciaire de la République française, 1790-1791

Code judiciaire de la République française, 1790-1791

Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Gide Joseph Étienne Théophile
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
29,00 €
Image de Code judiciaire de la République française, 1791-1792

Code judiciaire de la République française, 1791-1792

Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Gide Joseph Étienne Théophile
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
28,50 €
Image de Décret sur le service à bord des bâtiments de la flotte, 15 août 1851

Décret sur le service à bord des bâtiments de la flotte, 15 ...

Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,50 €
Image de Déclaration du Roi adressée à tous les Français, à sa sortie de Paris

Déclaration du Roi adressée à tous les Français, à sa sortie...

Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil donnez en consequence

Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil ...

Louis XIII
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 3 de ce mois

Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationa...

concernant les droits féodaux rachetables
Louis XVI
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
9,50 €
Image de Instruction du Roi du 1er mai 1769, pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères

Instruction du Roi du 1er mai 1769, pour régler provisoireme...

Louis XV
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
20,50 €
Image de Dictionnaire des formules. 7e édition

Dictionnaire des formules. 7e édition

Dupont Paul
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
38,40 €