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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Étude sur l'évolution des coutumes kabyles

spécialement en ce qui concerne l'exhérédation des femmes et la pratique du hobous
Hacoun-Campredon Pierre
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
17,50 €

Procès et jugements, petite encyclopédie alphabétique de dro...

Parisot Léon, Klecker de Balazuc Barbazan Louis
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
50,00 €

Idées patriotiques sur la nécessité de rendre la liberté au ...

Auffray Jean
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
10,90 €

Observations notables sur les règles et principes du droit c...

les plus importantes des droits des seigneurs, des retraits féodal et lignager, des successions
Brunel T.
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
44,00 €

Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et ...

du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques
Hativet A.
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
11,50 €

Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux ou Maximes co...

les justices seigneuriales, et les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice
Henriquez Jean
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
26,00 €

Les codes de la législative forestière. Code forestier, l'or...

Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 4e édition
Jacquot Charles
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
22,50 €

Code des municipalités ou Manuel municipal. Tome 2

Fauchet Étienne
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
42,00 €

Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 1

Klimrath Henri, Warnkönig Leopold August
Disponibilité Disponible chez l'éditeur
31,50 €